Studio de création 3D
Présentation de la marque Studio de création 3D
Déposée le 9 septembre 1999 par APACABAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Studio de création 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Studio de création 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Studio de création 3D est expirée depuis le 9 septembre 2009.
APACABAR a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2008-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15
Inscription le 4 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468282 - Publication au BOPI 2008-02-04
Inscription le 2 avril 2008 - Erratum n°471639 - Publication au BOPI 2008-04-02
Inscription le 2 avril 2008 - Erratum;Transmission totale de propriété n°471640 - Publication au BOPI 2008-04-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43